Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mlle D
Mme. Marie-françoise Devichi

Numéro de dépôt :
4349467
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
Mlle D de Marie-françoise Devichi

Présentation de la marque Mlle D

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par madame Marie-françoise Devichi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mlle D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est madame Marie-françoise Devichi domicilié(e) fontana - 20253 - Barbaggio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-françoise Devichi domicilié(e) fontana - 20253 - BARBAGGIO - France.

La marque Mlle D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mlle D arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

Marie-françoise Devichi a également déposé les autres marques suivantes : U Spritzu , Libertà


Mme. Marie-françoise Devichi - fontana - 20253 - Barbaggio - France


Mme. Marie-françoise Devichi - fontana - 20253 - BARBAGGIO - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.